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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Parc Bagatelle
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Parc Bagatelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parc Bagatelle
Parc Bagatelle, SAS

Numéro de dépôt :
3796724
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
Parc Bagatelle de Parc Bagatelle

Présentation de la marque Parc Bagatelle

Déposée le 10 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Parc Bagatelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parc Bagatelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Parc Bagatelle domicilié(e) Route départementale - 62155 - MERLIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 062 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parc Bagatelle domicilié(e) Route départementale - 62155 - MERLIMONT - France.

La marque Parc Bagatelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parc Bagatelle est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Parc Bagatelle, SAS - Route départementale - 62155 - MERLIMONT - France - SIREN 784062713


Parc Bagatelle - Route départementale - 62155 - MERLIMONT - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°662742 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Divertissement ; services de loisir.