Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SAPINIÈRE
PARAYRE JOELLE

Numéro de dépôt :
3001739
Date de dépôt :
12/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2020
LA SAPINIÈRE de PARAYRE JOELLE

Présentation de la marque LA SAPINIÈRE

Déposée le 12 janvier 2000 par PARAYRE JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAPINIÈRE »

Le déposant est PARAYRE JOELLE domicilié(e) MAQUENS - 11090 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAYRE Joelle domicilié(e) LA SAPINIERE MAQUENS - 11090 - CARCASSONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SAPINIÈRE est expirée depuis le 15 janvier 2020.

PARAYRE JOELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SAPINIERE , DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2008


PARAYRE JOELLE - MAQUENS - 11090 - CARCASSONNE - France


PARAYRE Joelle - LA SAPINIERE MAQUENS - 11090 - CARCASSONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2437378 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2000-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.