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Marques déposées par madame PARAYRE JOELLE
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DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009
Mme PARAYRE JOELLE

Numéro de dépôt :
3878832
Date de dépôt :
03/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009 de PARAYRE JOELLE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009

Déposée le 3 décembre 2011 par madame PARAYRE JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est madame PARAYRE JOELLE domicilié(e) DOMAINE DE LA SAPINIERE, MAQUENS, 11090 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PARAYRE JOELLE domicilié(e) DOMAINE DE LA SAPINIERE, MAQUENS, 11090 CARCASSONNE - France.

La marque DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2009 est expirée depuis le 3 décembre 2021.

PARAYRE JOELLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2008 , LA SAPINIÈRE , LA SAPINIERE , DOMAINE DE LA SAPINIÈRE 2008


Mme PARAYRE JOELLE - DOMAINE DE LA SAPINIERE, MAQUENS, 11090 CARCASSONNE - France


Mme PARAYRE JOELLE - DOMAINE DE LA SAPINIERE, MAQUENS, 11090 CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.