Déposée le 6 avril 2007 par PARAVISINI LAETITIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA MATER »
Le déposant est PARAVISINI LAETITIA domicilié(e) 8 bis rue J.B Ducros,13260 CASSIS - 13260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laetitia PARAVISINI domicilié(e) 8 bis rue J.B. DUCROS,13260 CASSIS - 13260 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA MATER est expirée depuis le 6 avril 2017.
PARAVISINI LAETITIA - 8 bis rue J.B Ducros,13260 CASSIS - 13260 - France
Laetitia PARAVISINI - 8 bis rue J.B. DUCROS,13260 CASSIS - 13260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-21
Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; fromages. Café, thé, cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succedanés de café ; farines et preparation faites de cereales ; pain ; patisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; epices ; sandwiches ; pizzas crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops, autres préparations pour faire des boissons limonades, nectars de fruit sodas, aperitifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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