Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA MATER
PARAVISINI LAETITIA

Numéro de dépôt :
3488620
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
TERRA MATER de PARAVISINI LAETITIA

Présentation de la marque TERRA MATER

Déposée le 6 avril 2007 par PARAVISINI LAETITIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA MATER »

Le déposant est PARAVISINI LAETITIA domicilié(e) 8 bis rue J.B Ducros,13260 CASSIS - 13260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laetitia PARAVISINI domicilié(e) 8 bis rue J.B. DUCROS,13260 CASSIS - 13260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA MATER est expirée depuis le 6 avril 2017.


PARAVISINI LAETITIA - 8 bis rue J.B Ducros,13260 CASSIS - 13260 - France


Laetitia PARAVISINI - 8 bis rue J.B. DUCROS,13260 CASSIS - 13260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-21

Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; fromages. Café, thé, cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succedanés de café ; farines et preparation faites de cereales ; pain ; patisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; epices ; sandwiches ; pizzas crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops, autres préparations pour faire des boissons limonades, nectars de fruit sodas, aperitifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.