Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTA-NOVA
PARAVISINI Christine

Numéro de dépôt :
97671838
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque ORTA-NOVA

Déposée le 2 avril 1997 par PARAVISINI Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTA-NOVA »

Le déposant est PARAVISINI Christine domicilié(e) 8 Rue de la Forêt Macherin,77630 SAINT MARTIN EN BIERE (dossier no 2337308) - 77630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Bd St Michel,75006 PARIS (dossier no 2337308) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTA-NOVA est expirée depuis le 2 avril 2017.


PARAVISINI Christine - 8 Rue de la Forêt Macherin,77630 SAINT MARTIN EN BIERE (dossier no 2337308) - 77630 - France


Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - 22, Bd St Michel,75006 PARIS (dossier no 2337308) - 75006 - France


- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2007 n°2337308 - Publication au BOPI 2007-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 13 mai 1997 - Concession de licence n°236935 - Publication au BOPI 1997-05-13

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Métaux précieux et leurs alliages et objets d'art et de décoration en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie. Papier, carton et produits en ces matières tels livres, brochures, catalogues; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs pour l'emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, miroirs, cadres; sculptures, objets d'art et de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Edition de livres, de revues, de catalogues. Organisaiton et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.