Déposée le 15 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICROSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARATEX domicilié(e) ZI Estressin CD 4 - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 828 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MICROSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARATEX, Société à Responsabilité Limitée - ZI Estressin CD 4 - 38200 - VIENNE - France - SIREN 402828487
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447444 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 20 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532197 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20
Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°805132 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10
- Literie (à l'exception du linge) ; matelas ; coussin ; couchettes pour animaux d'intérieur. - Fils à usage textile. - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de bain, de table et de maison, tissus, coutil, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe (tissu), draps, édredons, enveloppes de matelas, essuie-mains en matière textile, étoffes, flanelle, housses d'oreillers, jersey, jute, tissu de lin, toile à matelas, housses de protection pour meubles, tentures murales en matière textile. - Bourres (rembourrures), capoc, jute, laines de rembourrage, plumes pour la literie et le rembourrage, ouate, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), soie (à l'exception du vers à soie), matières textiles fibreuses brutes, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). - Vêtements.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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