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Marques déposées par monsieur PARAT JEAN
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LICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICEL
M. PARAT JEAN

Numéro de dépôt :
4011852
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
LICEL de PARAT JEAN

Présentation de la marque LICEL

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur PARAT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur PARAT JEAN domicilié(e) 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARAT JEAN domicilié(e) 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France.

La marque LICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICEL est expirée depuis le 6 juin 2023.

PARAT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPHYT


M. PARAT JEAN - 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France


M. PARAT JEAN - 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; Préparations de microorganismes à usage vétérinaire ; préparations pour le traitement hygiénique des litières animales ; préparations à usage hygiénique des effluents d'élevage.