Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé Bon Thé Bio
M. PARANT François

Numéro de dépôt :
4260845
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
Thé Bon Thé Bio de PARANT François

Présentation de la marque Thé Bon Thé Bio

Déposée le 30 mars 2016 par monsieur PARANT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Thé Bon Thé Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur PARANT François domicilié(e) 98 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARANT François domicilié(e) 98 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Thé Bon Thé Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Bon Thé Bio arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. PARANT François - 98 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


M. PARANT François - 98 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Récipients pour la cuisine ; porcelaines ; vaisselle ;

Fruits conservés ; confitures ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.