Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R.
PARAMOVE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4249891
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R. de PARAMOVE

Présentation de la marque PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R.

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par PARAMOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est PARAMOVE, ASSOCIATION domicilié(e) 20 RUE DE DAUBENSAND - 67150 - GERSTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAMOVE, M. ARNAUD NIEDERST domicilié(e) 9 RUE DE L' EGLISE - 67340 - LICHTENBERG - France.

La marque PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAMOVE AIDES TECHNIQUES P.M.R. arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

PARAMOVE a également déposé les autres marques suivantes : E-ROOL , TIPOUSS


PARAMOVE, ASSOCIATION - 20 RUE DE DAUBENSAND - 67150 - GERSTHEIM - France


PARAMOVE, M. ARNAUD NIEDERST - 9 RUE DE L' EGLISE - 67340 - LICHTENBERG - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques .