Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARAMOUNT CHANNEL
PARAMOUNT PICTURES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
4026850
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2023
PARAMOUNT CHANNEL de PARAMOUNT PICTURES CORPORATION

Présentation de la marque PARAMOUNT CHANNEL

Déposée le 14 août 2013 par la société PARAMOUNT PICTURES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARAMOUNT CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la société PARAMOUNT PICTURES CORPORATION domicilié(e) 5555 Melrose Avenue, HOLLYWOOD, CA 90038 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PARAMOUNT CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAMOUNT CHANNEL est expirée depuis le 14 août 2023.

PARAMOUNT PICTURES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PARAMOUNT , THE GODFATHER , MISSION IMPOSSIBLE , MISSION IMPOSSIBLE , BEOWULF , PHASER , (Marque figurative) , PARAMOUNT , Paramount , URBAN COWBOY


PARAMOUNT PICTURES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 5555 Melrose Avenue, HOLLYWOOD, CA 90038 - États-Unis


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le stockage du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, annihilateurs (extincteurs) ; films cinématographiques et films pour la télévision, dessins animés, appareils pour le stockage ou la fourniture du son ou des images ; films cinématographiques et bandes vidéo, vidéodisques et bandes magnétiques enregistrées avec sons et/ou images ; ordinateurs ; programmes informatiques ; logiciels ; systèmes informatiques interactifs ; supports d'enregistrement magnétiques et à fibres optiques ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images et des données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons et/ou d'images ; programmes de jeu sur ordinateur et logiciels de jeux ; programmes de jeu vidéo et ludiciels vidéo ; jeux sur Cédéroms, jeux audio ; cartouches de jeux pour appareils de jeux électroniques ; enregistrements audio et vidéo ; lunettes de soleil ; appareils et instruments d'instruction et d'enseignement ; enregistrements acoustiques (supports) ; disques (supports d'enregistrement analogiques), disques (supports d'enregistrement numériques), bandes, cassettes, cartouches de jeux-vidéos, cartes et autres supports, contenant ou destinés à contenir des enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des données, des images, des jeux, des graphiques, des textes, des programmes ou des informations ; disques acoustiques ; disques compacts ; cartouches de jeux pour jeux vidéo sur ordinateur et machines de jeux avec sortie vidéo, bandes de jeux sur ordinateur, programmes de jeux sur ordinateur ; cassettes de jeux d'ordinateur ; supports de mémoire, disques compacts et Cédéroms interactifs ; bandes vidéo, disques vidéo, cassettes vidéo, disques laser et disques numériques polyvalents (DVD), disques numériques haute définition, Cédéroms et autres supports contenant des jeux, des jeux interactifs, des films cinématographiques, du sport et des séries télévisées, des spectacles de jeux, des spectacles basés sur la réalité, de l'animation et d'autres spectacles ; bandes magnétiques enregistrées contenant des sons et/ou des images ; équipements et accessoires pour téléphones portables sans fil, à savoir : accumulateurs (batteries), chargeurs d'accumulateurs (batteries) électriques, câbles d'échange de données, écouteurs, casques et micro-casques filaires, écouteurs, casques et micro-casques sans fil, oreillettes de téléphones, chargeurs de voitures, housses, étuis en cuir pour téléphones, dispositifs mains-libres (dits “ kits mains-libres ”), étuis et coques de protection et couvercles encliquetables (à déclic) pour téléphones, stylets, systèmes audio haute fidélité, films de protection pour écran, haut-parleurs portatifs ; façades et coques pour téléphones portables ; tonalités de sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; sonneries téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, fichiers de musique au format MP3 téléchargeables, fichiers graphiques téléchargeables, jeux (logiciel), images et vidéos téléchargeables pour appareils de communication mobiles sans fil ; enregistrements sonores, musicaux et vidéo, jeux électroniques et sonneries pour téléphones cellulaires, tous téléchargeables ; jeux interactifs à jouer sur des ordinateurs ou des téléphones portables ; appareils d'enregistrement et de reproduction de sons, d'images et de données pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons et/ou d'images ; logiciels pour ordinateurs ; jeux sur disques compacts (à mémoire morte) ; jeux audio ; cartouches de jeux vidéo et machines de jeu à affichage vidéo ; cassettes de jeux d'ordinateur ; programmes de jeux pour ordinateurs ; bandes de jeux d'ordinateur ; enregistrements audio et vidéo ; enregistrements acoustiques ; disques ; films cinématographiques et pellicules photographiques impressionnés ; films cinématographiques et bandes vidéo préenregistrés ; lecteurs MP3 ; appareils photo numériques ; téléphones portables ; équipements et accessoires pour téléphones portables sans fil, à savoir : façades et coques de téléphones portables, accumulateurs (batteries), chargeurs d'accumulateurs (batteries) électriques, câbles d'échange de données, écouteurs, casques et micro-casques filaires, écouteurs, casques et micro-casques sans fil, oreillettes de téléphones, chargeurs de voitures, housses, étuis en cuir pour téléphones, dispositifs mains-libres (dits “ kits mains-libres ”), étuis et coques de protection et couvercles encliquetables (à déclic) pour téléphones, stylets, systèmes audio haute fidélité, films de protection pour écran, haut-parleurs portatifs ; sonneries téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, fichiers de musique au format MP3 téléchargeables, fichiers graphiques téléchargeables, jeux (logiciel), images et vidéos téléchargeables pour appareils de communication mobiles sans fil ; appareils de transmission et de communication mobile sans fil permettant de voter et de recevoir des messages vocaux et textuels avec d'autres appareils de communication mobile sans fil ; lunettes de soleil, lunettes ; disques laser ; vidéodisques, disques compacts ; Cédéroms ; Cédéroms interactifs ; disques numériques polyvalents (DVD) ; bandes ; cassettes vidéo ; cartouches, cartes numériques contenant des films cinématographiques, des actualités, des sports ainsi que des séries télévisées, des documentaires, des spectacles de jeux, des animations, des concerts et d'autres spectacles ; supports de mémoire ; disques compacts et Cédéroms (disques compacts à mémoire morte) interactifs ; boîtiers de transport pour cassettes et disques compacts ; jeux électroniques interactifs conçus pour être utilisés avec des ordinateurs.

Services de diffusion et télécommunication ; services de transmission par câble et par satellite ; services de téléphonie mobile sans fil ; transmission de sonneries, de musique, de contenu MP3, de graphiques, de jeux, d'images vidéo et d'informations téléchargeables pour appareils de communication mobiles sans fil ; transmission sans fil de téléchargement en émission et en réception de sonneries, de voix, de musique, de contenu MP3, de graphiques, de jeux, d'images vidéo, d'informations et d'actualités via un réseau informatique mondial vers un dispositif de communication mobile sans fil ; mise à disposition de services de communication destinés aux votes et aux sondages via un appareil de communication mobile sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et textuels entre des appareils de communications mobiles sans fil ; mise à disposition de services de communication destinés à un système de vote en ligne via Internet ou à un appareil de communication sans fil ; services d'Internet, à savoir transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels en flux continu via Internet ; fourniture (transmission) de contenu téléchargeable diffusé en flux continu sous forme d'oeuvres audiovisuelles, de films cinématographiques, de bandes annonces, de programmes télévisés, de musique et de jeux par le biais d'un réseau informatique mondial et de réseaux de communications ; location d'appareils pour la transmission et la réception de films cinématographiques, de contenu audio ou vidéo ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; programmation de télévision (diffusion et transmission d'émissions de télévision), services de diffusion ; transmission et diffusion sans fil de programmes télévisés ; transmission et distribution de programmes télévisés directement à domicile, par câble et satellite ; diffusion et transmission de programmes de télévision par câble, de vidéos, de programmes de télévision et de radio par abonnement ; communications par réseaux informatiques ; transmission et réception de données et d'informations ; transmission par satellite ; services de communication par réseaux informatiques ; messagerie électronique ; services de télétexte ; services de transmission de programmes de télévision à la carte ; transmission de vidéos à la demande ; location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants de diffusion ou de communication utilisés en connexion avec tous les services précités ; fourniture (transmission) de musique numérique (non téléchargeable) pour Internet ou des téléphones portables ; fourniture (transmission) de publication électronique et en ligne ; fourniture (transmission) d'informations sur des services de divertissement à des utilisateurs multiples, par le biais de la toile mondiale, d'Internet, d'autres bases de données en ligne ou de téléphones portables ; fourniture (transmission) d'informations dans le domaine du divertissement par le biais d'un réseau informatique mondial ou de téléphones portables ; fourniture (transmission) d'un système de vote en ligne via Internet ou via un appareil de communication sans fil à des fins de divertissement ; fourniture (transmission) de contenu de divertissement sans fil téléchargeables sous forme d'oeuvres audiovisuelles, de films cinématographiques, de bandes-annonces, de programmation de télévision, de musique et de jeux via un réseau informatique mondial et des réseaux de communications ; fourniture (transmission) d'informations dans les domaines du divertissement, des films, des jeux et de la musique sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ou des téléphones mobiles ; services d'assistance, d'information et de conseils dans tous les services précités.

Services de divertissement, d'éducation et de formation ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique et/ou télévisé ; services de divertissement concernant les films, la musique, le sport, la vidéo et le théâtre ; production, préparation, présentation, distribution, exposition à buts culturels ou éducatifs, mise en réseau et location d'émissions et de séquences thématiques de télévision et de radio ainsi que de films, de films d'animation et d'enregistrements audio et vidéo ; production de séquences thématiques de divertissement en direct ; production de séquences thématiques de divertissement pour la télévision ; services de cinéma, de divertissement télévisé et de concerts et spectacles en direct ; production de livres, de magazines et de périodiques ; production de matériel d'éducation et d'instruction (édition, publication), à savoir édition de matériel d'éducation et d'instruction (livres, logiciels) ; location de matériel d'éducation et d'instruction ; publication, organisation, production et présentation de manifestations à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement ; organisation et présentation de compétitions (activités sportives, éducation ou divertissement) ; production de compétitions (activités sportives, éducation ou divertissement), à savoir jeux télévisés ; organisation, production et présentation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de jeux ou concours selon un système de questions-réponses (dits “ quiz ”), de journées ludiques, d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de manifestations sportives, de spectacles, de tournées, d'évènements mis en scène, de représentations théâtrales, de concerts, de spectacles en direct et d'événements avec participation du public ; services d'informations en ligne en matière de services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou de téléphones portables ; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) pour Internet ou téléphones portables ; services d'informations en ligne concernant les manifestations de divertissement, sportives et culturelles fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par d'autres moyens ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou fournis par le biais d'Internet ou de téléphones portables ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou par le biais d'Internet ou de téléphones portables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires sous forme électronique ou autre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; diffusion de programmes d'actualités en ligne disponibles sur Internet ou par téléphone ; organisation et conduite de conférences ; services de salles de jeux électroniques ; informations sur des services de divertissement à des utilisateurs multiples, par le biais de la toile mondiale, d'Internet, d'autres bases de données en ligne ou de téléphones portables ; production de spectacles de danse, de spectacles musicaux et de spectacles de remise de prix dans l'industrie vidéo ; spectacles humoristiques, spectacles de jeux et de manifestations sportives devant un public, diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; concerts de musique en direct ; émissions d'actualité à la télévision notamment journaux télévisés ; organisation de concours d'amateurs et de cérémonies de remise de prix musicaux et télévisuels ; organisation et présentation de spectacles et d'expositions divertissantes de produits se rapportant au stylisme et à la mode ; informations dans le domaine du divertissement par le biais d'un réseau informatique mondial ou de téléphones portables ; organisation et conduite d'un système de vote en ligne via Internet ou via un appareil de communication sans fil à des fins de divertissement ; services d'informations concernant l'actualité ; informations en matière de divertissement à une ou plusieurs personnes via Internet dans des endroits tels que cafés-bars, bars, cafétérias, bistrots, restaurants ou cafés ; services de divertissement sous forme de production et de distribution de films cinématographiques ; production et distribution de programmes de télévision ; production et distribution de cassettes vidéo préenregistrées, de disques numériques polyvalents (DVDs) et de disques audio préenregistrés et d'autres supports de stockage numériques ; mise à disposition de contenu de divertissement sans fil téléchargeables sous forme d'oeuvres audiovisuelles, de films cinématographiques, de bandes-annonces, de programmation de télévision, de musique et de jeux via un réseau informatique mondial et des réseaux de communications ; informations dans les domaines du divertissement, des films, des jeux et de la musique sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ou des téléphones mobiles ; services de jeu proposés en ligne incluant les jeux interactifs ; services de studios de télévision et de cinéma ; location de décors et d'équipements pour le cinéma et la télévision ; mise à disposition d'installations pour le théâtre et le cinéma ; location d'appareils pour la modification, le montage ou la reproduction de films cinématographiques, de sons ou de vidéos ; services d'enregistrement, de modification ou de montage de films, de sons et de vidéos ; services de jeu à jouer en ligne, sur des appareils sans fil, y compris sur des téléphones mobiles, des ordinateurs ou des consoles de jeux ; services de divertissement sous forme de production et de distribution d'effets visuels d'animation et d'illustrations graphiques informatiques pour le cinéma et la télévision ; production de films d'animation ; production, préparation, présentation, exposition, distribution et location de programmes télévisés et radiophoniques et de films, de films d'animation et d'enregistrements sonores et vidéo via des supports interactifs, y compris Internet ; production de séquences thématiques de divertissement en direct ; production de séquences thématiques pour la télévision ; programmes de télévision présentant de la musique ; publication de livres, de magazines et de périodiques ; organisation, production et présentation de manifestations à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement, via des supports interactifs ; organisation de jeux interactifs ; production de programmes de jeux ou concours selon un système de questions-réponses (dits “ quiz ”) par service de minimessages ; services d'enseignement ; production, distribution et présentation de programmes télévisés, de films cinématographiques, d'émissions de divertissement en direct, de films cinématographiques, de films d'animation, de séries télévisées et d'émissions télévisées ; production, distribution et présentation de matériel audio, vidéo et audiovisuel filmé ou enregistré sur bande ; production, distribution et présentation de bandes, cassettes et disques vidéo, disques laser, disques acoustiques, bandes et cassettes ; services de divertissement liés aux films cinématographiques et à la télévision ; édition et publication de magazines et de périodiques ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition de studios d'enregistrement et d'infrastructures de production ; services de parcs d'attractions ; services de spectacles en direct ; services de concerts ; services de production de programmes pour la télévision ; services de conseils, d'informations et d'assistance liés à tous les services précités.