Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEE CLOCHETTE
PARALECA S.A.

Numéro de dépôt :
93479455
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque LA FEE CLOCHETTE

Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PARALECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FEE CLOCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARALECA domicilié(e) Principe de Vergara, 39, 28001 MADRID ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque LA FEE CLOCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEE CLOCHETTE est expirée depuis le 5 août 2003.


PARALECA S.A. - Principe de Vergara, 39, 28001 MADRID ESPAGNE - Espagne


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Appareils et instruments audiovisuels et cinématographiques, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations; supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; films impressionnés, bandes et cassettes audio et vidéo; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; caractères d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité; publicité télévisée; publicité radiophonique; location de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces; publication de textes publicitaires; promotion de produits et de services; distribution de prospectus; abonnements de journaux; organisation d'expositions, salons, foires à buts commerciaux ou de publicité.Services d'éducation, de formation, de divertissement, divertissements télévisés ou radiophoniques, spectacles; activités sportives et culturelles, organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions; services d'édition d'imprimés, journaux périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports; publication de textes autres que publicitaires; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages, téléfilms; informations relatives aux loisirs; location de films cinématographiques, téléfilms, cassettes audio et vidéo; information concernant les divertissements, service de montage de programmes radiophoniques ou de télévision, services de studio de cinéma et d'enregistrement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.