Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la famille Gaspitro Économisons l'énergie en famille avec l'ADEME
PARAGRAMME - SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITE

Numéro de dépôt :
3182422
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012
la famille Gaspitro Économisons l\'énergie en famille avec l\'ADEME de PARAGRAMME - SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITE

Présentation de la marque la famille Gaspitro Économisons l'énergie en famille avec l'ADEME

Déposée le 9 septembre 2002 par la société PARAGRAMME - SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « la famille Gaspitro Économisons l'énergie en famille avec l'ADEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société PARAGRAMME - SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITE domicilié(e) 5, RUE DE CHARONNE,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 739 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGUY MERRAN PARAGRAMME domicilié(e) 5, RUE DE CHARONNE,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque la famille Gaspitro Économisons l'énergie en famille avec l'ADEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la famille Gaspitro Économisons l'énergie en famille avec l'ADEME est expirée depuis le 9 septembre 2012.


PARAGRAMME - SOCIETE À RESPONSABILITE LIMITE - 5, RUE DE CHARONNE,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 347739633


MAGUY MERRAN PARAGRAMME - 5, RUE DE CHARONNE,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

- Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - Jeux ; jouets - Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.