PARAF Claire Elizabeth SARL IDC en cour de Création
Numéro de dépôt :
3302401
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
Présentation de la marque C LES IDEES CLAIRE
Déposée le 6 juillet 2004 par PARAF Claire Elizabeth et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDC en cour de Création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C LES IDEES CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Les déposants sont PARAF Claire Elizabeth - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDC en cour de Création domicilié(e) Maison Vert, ch. de Maison Vert,41120 CELLETTES - 41120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Claire PARAF domicilié(e) Maison Vert, ch. de Maison Vert,41120 CELLETTES - 41120 - France.
La marque C LES IDEES CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LES IDEES CLAIRE est expirée depuis le 6 juillet 2014.
PARAF Claire Elizabeth - France
SARL IDC en cour de Création - Maison Vert, ch. de Maison Vert,41120 CELLETTES - 41120 - France
Mme Claire PARAF - Maison Vert, ch. de Maison Vert,41120 CELLETTES - 41120 - France
Inscription le 10 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408708 - Publication au BOPI 2005-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
– bijouterie, étuis a cigares ou à cigarettes (en métaux précieux). – miroirs, meubles, cadres, objets d'art en bois, en cire en plâtres ou en matières plastiques, recipients d'embalages en matières plastiques. – tissus, couverture de table, de lit, linge de lit linge de maison.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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