Déposée le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARADEIGMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERTIFIED GLUTEN FREE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARADEIGMA domicilié(e) 1 rue Marc Séguin - 26300 - ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 805 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARADEIGMA, INEED ROVALTAIN TGV / domicilié(e) 1 rue Marc Séguin - 26300 - ALIXAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARADEIGMA, SARL, INEED ROVALTAIN TGV / - 1 rue Marc Séguin - 26300 - ALIXAN - France - SIREN 489805762
PARADEIGMA, INEED ROVALTAIN TGV / - 1 rue Marc Séguin - 26300 - ALIXAN - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.
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