VEXILLE
Présentation de la marque VEXILLE
Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) PARACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEXILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEXILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEXILLE est expirée depuis le 6 mai 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19