Mme PARACHE EMMANUELLE, Agissant pour le compte de la société BIOCENYS en cours de formation M. Duthiel Damien, Agissant pour le compte de la société Biocenys en cours de formation M. Rezeau Jean-François, Agissant pour le compte de la société Biocenys en cours de formation
Numéro de dépôt :
3902109
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
Présentation de la marque BIOCENYS
Déposée le 2 mars 2012 par madame PARACHE EMMANUELLE, monsieur Duthiel Damien, monsieur Rezeau Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCENYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Les déposants sont madame PARACHE EMMANUELLE domicilié(e) LES TILLEULS – EN GAYRAL - 31380 - SAINT JEAN L'HERM - France, monsieur Duthiel Damien domicilié(e) 39 rue Ernest Feydeau - 31500 - TOULOUSE - France, monsieur Rezeau Jean-François domicilié(e) 24 rue des Edelweiss - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PARACHE EMMANUELLE domicilié(e) LES TILLEULS – EN GAYRAL - 31380 - SAINT JEAN L'HERM - France.
La marque BIOCENYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCENYS est expirée depuis le 2 mars 2022.
Mme PARACHE EMMANUELLE, Agissant pour le compte de la société BIOCENYS en cours de formation - LES TILLEULS – EN GAYRAL - 31380 - SAINT JEAN L'HERM - France
M. Duthiel Damien, Agissant pour le compte de la société Biocenys en cours de formation - 39 rue Ernest Feydeau - 31500 - TOULOUSE - France
M. Rezeau Jean-François, Agissant pour le compte de la société Biocenys en cours de formation - 24 rue des Edelweiss - 31400 - TOULOUSE - France
Mme PARACHE EMMANUELLE - LES TILLEULS – EN GAYRAL - 31380 - SAINT JEAN L'HERM - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Miel, sirop de mélasse : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Animaux vivants, semences (graines), plantes et fleurs naturelles : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Etude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Services de jardinier-paysagiste.
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