Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRE DE COMMERCE INTERNATIONAL FRANCE QUEBEC, CCIFQ, CCIQF CENTRE D'AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE QUEBEC CCIFQ.COM, CCIFQ.NET, CCIFQ.FR, CCIFQ.FIR
PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX
TEMBEL MEHMET
TEMBEL BULENT

Numéro de dépôt :
3148093
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CENTRE DE COMMERCE INTERNATIONAL FRANCE QUEBEC, CCIFQ, CCIQF CENTRE D\'AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE QUEBEC CCIFQ.COM, CCIFQ.NET, CCIFQ.FR, CCIFQ.FIR de PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX

Présentation de la marque CENTRE DE COMMERCE INTERNATIONAL FRANCE QUEBEC, CCIFQ, CCIQF CENTRE D'AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE QUEBEC CCIFQ.COM, CCIFQ.NET, CCIFQ.FR, CCIFQ.FIR

Déposée le 15 février 2002 par PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX, TEMBEL MEHMET, TEMBEL BULENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE DE COMMERCE INTERNATIONAL FRANCE QUEBEC, CCIFQ, CCIQF CENTRE D'AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE QUEBEC CCIFQ.COM, CCIFQ.NET, CCIFQ.FR, CCIFQ.FIR »

Les déposants sont PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX domicilié(e) 7 VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France, TEMBEL MEHMET domicilié(e) 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France, TEMBEL BULENT domicilié(e) 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMBEL AZIDIN dit ALEX domicilié(e) 7, VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX a également déposé les autres marques suivantes : BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT


PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX - 7 VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France

TEMBEL MEHMET - 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France

TEMBEL BULENT - 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France


TEMBEL AZIDIN dit ALEX - 7, VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441443 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Concession de licences de marques, brevets, dessins et modèles. Défense juridique, archivage et transmission électronique international des dépôts de marques, brevets, dessins et modèles des clients de notre système. Diffusion des actes de propriété et des décisions de justice de nos clients. Diffusion des interdictions émises par nos clients titulaires à l'encontre de concessionnaires et/ou de tiers. Diffusion des concessions de licences de nos clients, qu'elles soient exclusives ou non. Publication d'annonces à titre publicitaire. Services juridiques à savoir : lutte contre la contrefaçon des marques de produits et de services, défense des droits de propriété industrielle de nos clients. Recueil, par liens, dans un fichier central de données provenants des instituts nationaux. Contrat d'assurance pour le financement des frais d'avocats du premier titulaire de la marque. Aide technique, administrative, financière. Assistance administrative, financière et sociale aux personnes et aide juridique aux structures pour la défense de leurs droits. Service de transmission d'informations au moyen d'une grille de recherche multicritères multimédia. Diffusion des connaissances par tous réseaux de communication. Référencement d'informations juridiques, judiciaires, scientifiques, techniques, industrielles et/ou commerciales. Location de temps d'accès à un centre serveur de données. Transmission par Internet d'un annuaire de services audiovisuels. Service de diffusion de reportages. Services de presse audiovisuel. Diffusion d'archives audiovisuelles. Agence de presse et d'informations juridiques, commerciales, scientifiques, industrielles, administratives et/ou techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.