Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX
TEMBEL MEHMET
TEMBEL BULENT
BOTAN CONSULTING SARL VILLA GEORGES SERRE

Numéro de dépôt :
3148094
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2012
BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT de PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX

Présentation de la marque BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT

Déposée le 15 février 2002 par PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX, TEMBEL MEHMET, TEMBEL BULENT, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOTAN CONSULTING VILLA GEORGES SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Les déposants sont PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX domicilié(e) 7 VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France, TEMBEL MEHMET domicilié(e) 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France, TEMBEL BULENT domicilié(e) 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOTAN CONSULTING VILLA GEORGES SERRE domicilié(e) 94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEMBEL AZIDIN dit ALEX domicilié(e) 7, VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France.

La marque BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTAN CONSULTING BOTAN CONSEIL BOTAN CONSULTING.COM BOTAN CONSULTING.NET BOTAN CONSULTING.FR BOTAN CONSULTING.FIRM BOTAN CONSULTANT.INFO BOTAN CONSULT est expirée depuis le 15 février 2012.

PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE COMMERCE INTERNATIONAL FRANCE QUEBEC, CCIFQ, CCIQF CENTRE D'AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE QUEBEC CCIFQ.COM, CCIFQ.NET, CCIFQ.FR, CCIFQ.FIR


PAR ORDRE DE PRÉFÉRENCE : TEMBEL AZIDIN dit ALEX - 7 VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France

TEMBEL MEHMET - 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France

TEMBEL BULENT - 6, RUE DES VIGNES BLANCHES,95280 JOUY-LE-MOUTIER - 95280 - France

BOTAN CONSULTING SARL VILLA GEORGES SERRE - 94300 VINCENNES - 94300 - France


TEMBEL AZIDIN dit ALEX - 7, VILLA GEORGES SERRE,94300 VINCENNES - 94300 - France


Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438503 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Concession de licences de marques, brevets, dessins et modèles. Défense juridique. Transmission électronique international des dépôts de marques, brevets, dessins et modèles des clients de notre système. Diffusion des actes de propriété et des décisions de justice de nos clients. Diffusion des interdictions émises par nos clients titulaires à l'encontre de concessionnaires et/ou de tiers. Diffusion des concessions de licences de nos clients, qu'elles soient exclusives ou non. Services juridiques à savoir : lutte contre la contrefaçon des marques de produits et de services, défense des droits de propriété industrielle de nos clients. Aide technique, aide juridique aux structures pour la défense de leurs droits. Service de transmission d'informations au moyen d'une grille de recherche multicritères multimédia. Diffusion des connaissances par tous réseaux de communication. Référencement d'informations juridiques, judiciaires, scientifiques, techniques, industrielles. Location de temps d'accès à un centre serveur de données. Transmission par Internet d'un annuaire de services audiovisuels. Service de diffusion de reportages. Services de presse audiovisuel. Diffusion d'archives audiovisuelles. Agence de presse et d'informations juridiques, scientifiques, industrielles, et techniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.