Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Numéro de dépôt :
923863
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Déposée le 14 mars 1975 par monsieur Paquie (Jean-Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE est expirée depuis le 14 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460