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Marques déposées par monsieur PAQUIE Françis
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CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Monsieur PAQUIE Françis

Numéro de dépôt :
1302933
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
11/03/1995

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE

Déposée le 11 mars 1985 par monsieur PAQUIE Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAQUIE Françis domicilié(e) 33760 CANTOIS. - France.

La marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE est expirée depuis le 11 mars 1995.

PAQUIE Françis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FERMIS , CHATEAU FERMIS


Monsieur PAQUIE Françis - 33760 CANTOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE