Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Numéro de dépôt :
1302933
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
11/03/1995
Présentation de la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE
Déposée le 11 mars 1985 par monsieur PAQUIE Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MOTTE DE PEYRE est expirée depuis le 11 mars 1995.
PAQUIE Françis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34