Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PAQUETTE
/
CHÂTEAU PAQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PAQUETTE
scea PAQUETTE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3986179
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2023
CHÂTEAU PAQUETTE de PAQUETTE

Présentation de la marque CHÂTEAU PAQUETTE

Déposée le 26 février 2013 par la société PAQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU PAQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société PAQUETTE domicilié(e) Domaine de Curebéasse, Rond Point de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 597 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea PAQUETTE, M. PAQUETTE Jean domicilié(e) Domaine de Curebéasse, Rond Point de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France.

La marque CHÂTEAU PAQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PAQUETTE est expirée depuis le 26 février 2023.

PAQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : Château PAQUETTE


scea PAQUETTE, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Curebéasse, Rond Point de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France - SIREN 413597162


scea PAQUETTE, M. PAQUETTE Jean - Domaine de Curebéasse, Rond Point de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins d'appellation d'origine.