Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J&F el arte del vino rosado
M. Paquette Jérôme

Numéro de dépôt :
3968561
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
J&F el arte del vino rosado de Paquette Jérôme

Présentation de la marque J&F el arte del vino rosado

Déposée le 13 décembre 2012 par monsieur Paquette Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J&F el arte del vino rosado » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Paquette Jérôme domicilié(e) domaine de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. paquette jerome domicilié(e) domaine de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France.

La marque J&F el arte del vino rosado a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J&F el arte del vino rosado est expirée depuis le 13 décembre 2022.


M. Paquette Jérôme - domaine de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France


M. paquette jerome - domaine de Curebéasse, route de Bagnols - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.