Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANGELICO DOMAINE DE CUREBEASSE
Numéro de dépôt :
1674641
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
10/06/1998
Présentation de la marque ANGELICO DOMAINE DE CUREBEASSE
Déposée le 10 juin 1988 par PAQUETTE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « ANGELICO DOMAINE DE CUREBEASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANGELICO DOMAINE DE CUREBEASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGELICO DOMAINE DE CUREBEASSE est expirée depuis le 10 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51