Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Deux Fleurs
Paquet Montagnac Bourgogne, SARL

Numéro de dépôt :
4361443
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Maison Deux Fleurs de Paquet Montagnac Bourgogne

Présentation de la marque Maison Deux Fleurs

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paquet Montagnac Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Deux Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paquet Montagnac Bourgogne domicilié(e) Bât MB, 200 Boulevard de la Résistance, Cité de l'entreprise - 71000 - Mâcon - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 620 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paquet Montagnac Bourgogne, Mme. Alexandra Laheurte domicilié(e) Bât MB, 200 Boulevard de la Résistance, Cité de l'entreprise - 71000 - Mâcon - France.

La marque Maison Deux Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Deux Fleurs arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Paquet Montagnac Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : The French , Paul Lacroix , The French by Mathieu Paquet , French and Chic , Mathieu Paquet , Vins des Chaponnières , BIO ROUGE , Les Pâquerettes , Marie-Madeleine , BIO ROSÉ


Paquet Montagnac Bourgogne, SARL - Bât MB, 200 Boulevard de la Résistance, Cité de l'entreprise - 71000 - Mâcon - France - SIREN 810620211


Paquet Montagnac Bourgogne, Mme. Alexandra Laheurte - Bât MB, 200 Boulevard de la Résistance, Cité de l'entreprise - 71000 - Mâcon - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.