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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE
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Le Rosé SXM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Rosé SXM
SARL PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE, SARL

Numéro de dépôt :
4296739
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Rosé SXM de PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE

Présentation de la marque Le Rosé SXM

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rosé SXM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE domicilié(e) CITÉ DE L'ENTREPRISE, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE, BATIMENT MB - 71000 - MÂCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 620 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ALEXANDRA LAHEURTE domicilié(e) CITE DE L'ENTREPRISE BAT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : The French , Paul Lacroix , The French by Mathieu Paquet , French and Chic , Mathieu Paquet , Vins des Chaponnières , BIO ROUGE , Les Pâquerettes , Marie-Madeleine , BIO ROSÉ


SARL PAQUET MONTAGNAC BOURGOGNE, SARL - CITÉ DE L'ENTREPRISE, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE, BATIMENT MB - 71000 - MÂCON - France - SIREN 810620211


Mme. ALEXANDRA LAHEURTE - CITE DE L'ENTREPRISE BAT MB, 200 BOULEVARD DE LA RESISTANCE - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 20 juin 2017 - Rejet total n°702240 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.