Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Chardo
Paquet Montagnac Bourgogne

Numéro de dépôt :
4577455
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
Bio Chardo de Paquet Montagnac Bourgogne

Présentation de la marque Bio Chardo

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par Paquet Montagnac Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio Chardo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est Paquet Montagnac Bourgogne domicilié(e) 200 Boulevard de la résistance - 71000 - Mâcon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alexandra Laheurte domicilié(e) 200 Boulevard de la résistance - 71000 - Mâcon - France.

La marque Bio Chardo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Chardo arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

Paquet Montagnac Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : The French , Paul Lacroix , The French by Mathieu Paquet , French and Chic , Mathieu Paquet , Vins des Chaponnières , Les Pâquerettes , Marie-Madeleine , Gabriel Chevalier , Bio Blanc


Paquet Montagnac Bourgogne - 200 Boulevard de la résistance - 71000 - Mâcon - France


Madame Alexandra Laheurte - 200 Boulevard de la résistance - 71000 - Mâcon - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés partir de produits qui en sont issus".