DOMAINE DES VALANGES
Présentation de la marque DOMAINE DES VALANGES
Déposée le 24 juin 1993 par monsieur PAQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VALANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES VALANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VALANGES est expirée depuis le 24 juin 2003.
PAQUET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33