Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VALANGES
Numéro de dépôt :
3448548
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
30/08/2016
Présentation de la marque DOMAINE DES VALANGES
Déposée le 30 août 2006 par monsieur PAQUET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VALANGES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VALANGES est expirée depuis le 30 août 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41