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Marques déposées par monsieur Paquet Jean-Luc
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ethnotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ethnotique
M. Paquet Jean-Luc
Paquet Sarl, sarl

Numéro de dépôt :
3951586
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
ethnotique de Paquet Jean-Luc

Présentation de la marque ethnotique

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Paquet Jean-Luc et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ethnotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Paquet Jean-Luc domicilié(e) 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paquet domicilié(e) 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paquet Jean-Luc domicilié(e) 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France.

La marque ethnotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ethnotique est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. Paquet Jean-Luc - 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France

Paquet Sarl, sarl - 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France


M. Paquet Jean-Luc - 32 Avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.