Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREATION NATURE
M. Paquet Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3070351
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2030
CREATION NATURE de Paquet Jean-Luc

Présentation de la marque CREATION NATURE

Déposée le 12 décembre 2000 par monsieur Paquet Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est monsieur Paquet Jean-Luc domicilié(e) 20 rue de Gratignol, 07430 Davézieux - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Paquet Jean-Luc domicilié(e) 20 rue de Gratignol, 07430 Davézieux - France.

La marque CREATION NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATION NATURE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2030.

Paquet Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Nomade , ethnotique


M. Paquet Jean-Luc - 20 rue de Gratignol, 07430 Davézieux - France


M. Paquet Jean-Luc - 20 rue de Gratignol, 07430 Davézieux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446447 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Renouvellement avec limitation le 8 janvier 2020 n°2735698 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-01-08

Tableaux encadrés ou non Statues en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques. Meubles, vannerie. Figurines en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, miroirs, paniers non métalliques, tresses, de paille. Mobiles (objets de décoration);

Mobiles (objets de décoration). Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, brûle-parfums, figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre, poteries, pots, statues, statuettes en porcelaine, terre cuite, verre.