Déposée le 15 septembre 1998 par PAQUEREAU Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ANACONDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est PAQUEREAU Jean-Luc, domicilié(e) Chemin Chandon, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque ANACONDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANACONDA est expirée depuis le 15 septembre 2008.
PAQUEREAU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : WINIM
PAQUEREAU Jean-Luc - Chemin Chandon, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Inscription le 18 juin 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°348798 - Publication au BOPI 2002-06-18
Inscription le 20 août 2002 - Concession de licence n°351666 - Publication au BOPI 2002-08-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Portes bâtiments, y compris portes bâtiments en aluminium ou portes bâtiments en acier. Châssis de portes, y compris châssis en aluminium ou châssis en acier ; verrières, y compris verrières en aluminium ou verrières en acier. Bâtis, vantaux de portes pour bâtiments, y compris accessoires d'ouverture, de fermeture de condamnation ou d'étanchéité, à savoir arrêts de fenêtres, arrêts de portes, poignées en métal, cadenas, chaînes de sûreté, charnières métalliques, clenches, crémones, espagnolettes, loquets, serrures, verrous, vis métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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