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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs
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PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE
PAPYRUS FRANCE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
95589639
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2015

Présentation de la marque PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs domicilié(e) Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2297317) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2297317) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE est expirée depuis le 22 septembre 2015.

PAPYRUS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : PACAR FRANCE , MATISSET LABEL , GOYA , MATISSET 1ER , CORDOBA


PAPYRUS FRANCE Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Chemin des Meuniers,91320 WISSOUS (dossier no 2297317) - 91320 - France - SIREN 306460676


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2297317) - 42005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297317 - Publication au BOPI 2005-09-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486133 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311661 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326883 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 15 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418089 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de nature juridique n°301870 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Papier; papier pour l'impression; papier pour l'écriture; papier pour l'édition