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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs
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PACAR FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACAR FRANCE
PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1348400
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016

Présentation de la marque PACAR FRANCE

Déposée le 27 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACAR FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs domicilié(e) 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS (dossier no 2309598) - 91325 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2309598) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACAR FRANCE est expirée depuis le 27 mars 2016.

PAPYRUS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE , MATISSET LABEL , GOYA , MATISSET 1ER , CORDOBA


PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle - 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS (dossier no 2309598) - 91325 - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2309598) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309598 - Publication au BOPI 2006-03-07

Renouvellement sans limitation n°2064182 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, peinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].