PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
97681450
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
Présentation de la marque MATISSET 1ER
Déposée le 6 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATISSET 1ER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs domicilié(e) 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS CEDEX (dossier no 2343229) - 91325 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343229) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle - 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS CEDEX (dossier no 2343229) - 91325 - France - SIREN 306460676
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343229) - 75008 - France
Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464755 - Publication au BOPI 2007-12-03
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343229 - Publication au BOPI 2007-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497417 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); papier pour photocopie; papier d'imprimerie et papier de bureau; papier pour duplicateurs; papier pour machines à écrire et papier offset de bureau; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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