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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPTRANS
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PAPTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPTRANS
SAS PAPTRANS

Numéro de dépôt :
3043394
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010

Présentation de la marque PAPTRANS

Déposée le 27 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPTRANS domicilié(e) Siège Social : 2 quai de France, 76100 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 200 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CAMINO - France.

La marque PAPTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPTRANS est expirée depuis le 27 juillet 2010.


SAS PAPTRANS - Siège Social : 2 quai de France, 76100 ROUEN - France - SIREN 429200686


Monsieur Michel CAMINO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Transitaire et Commissionnaire de transport. Produits de l'imprimerie ; papier, carton brut mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.