Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPREC domicilié(e) 3-5 rue Pascal,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 050 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE LAUGA Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217912.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPREC, Société Anonyme - 3-5 rue Pascal,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 333050284
CLAIRE LAUGA Conseil en Propriété Industrielle - 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés, pour la papeterie ou l'imprimerie). Collecte, transport, conditionnement et décharge de déchets, papier, carton, plastiques, bois. Location de containers d'entreposage. Traitement, recyclage de déchets, papier, carton, plastiques, bois. Tri de déchets industriels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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