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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPREC
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LA CORBEILLE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CORBEILLE BLEUE
PAPREC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97667463
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque LA CORBEILLE BLEUE

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORBEILLE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPREC domicilié(e) 3 à 5 rue Pascal, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 050 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & Associés Me Didier THEOPHILE - France.

La marque LA CORBEILLE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CORBEILLE BLEUE est expirée depuis le 7 mars 2007.

PAPREC a également déposé les autres marques suivantes : PAPREC , RECYDIS , P , MEDITERRANEE RECYCLAGE , SUD-EST RECYCLAGE


PAPREC, Société Anonyme - 3 à 5 rue Pascal, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 333050284


DEPREZ DIAN GUIGNOT & Associés Me Didier THEOPHILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Conditionnement de produits; collecte, transport et décharge d'ordures et de déchets; conteneurs d'entreposage (location de); courtage de transport; emmagasinage; entreposage empaquetage de marchandises. Traitement de matériaux, des déchets; recyclage d'ordures et de déchets; traitement du papier; apprêtage du papier

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.