Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC RESEAU
/
Ouest Recyclage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouest Recyclage
PAPREC RESEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3212474
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
Ouest Recyclage de PAPREC RESEAU

Présentation de la marque Ouest Recyclage

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ouest Recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC RESEAU domicilié(e) 7 place des Ternes, ,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE LAUGA Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque Ouest Recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouest Recyclage est expirée depuis le 28 février 2013.

PAPREC RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : Rhône Recyclage , Gimer , SIRP , Normandie Recyclage , Lombard Recyclage


PAPREC RESEAU, société par actions simplifiée - 7 place des Ternes, ,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 954506127


CLAIRE LAUGA Conseil en Propriété Industrielle - 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Collecte, transport et décharge de déchets, papier, carton, plastiques, bois. Location de containers d'entreposage. Traitement, recyclage de déchets, papier, carton plastiques, bois.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.