Marque renouvelée - Marque en vigueur

COVED
PAPREC GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1445663
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2028

Présentation de la marque COVED

Déposée le 19 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COVED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC GROUP domicilié(e) 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 455 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque COVED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COVED arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

PAPREC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Vos territoires nous inspirent


PAPREC GROUP, Société par actions simplifiée - 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France - SIREN 489455360


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2105211 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361738 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 5 mai 2008 - Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°473325 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719268 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684865 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737638 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Amendements organiques pour les terres, engrais pour les terres.Machines, équipements et matériels pour le traitement industriel de déchets;citernes et conteneurs pour le transport de déchets, machines, équipements et matériel pour le nettoyage et le balayage industriel, pour la production de chaleur et l'exploitation de réseaux de chaleur pour le chauffage urbain, machines et appareils pour l'incinération des déchets, moteurs, chaudières de machines.Appareils, instruments, installations et matériels de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de conditionnement de l'air, de séchage et installations sanitaires, incinérateurs.Véhicules, notamment pour le ramassage, la collecte et le transport de déchets, le nettoyage et le balayage.Services de collecte de déchets, services d'assurances et finances concernant notamment la collecte, le transport et le traitement des déchets, le nettoyage, le balayage, la production de chaleur et l'exploitation de réseaux de chaleur.Services de démolition de constructions, Entretien, nettoyage, balayage de bâtiments, de locaux, du sol, et enlèvement de déchets concernant ces opérations.Services de production de chaleur et d'exploitation de réseaux de chaleur, de distribution, d'installations, réparation et entretien de chauffage.Services de ramassage et transport de déchets, déchargement de déchets, et de location de véhicules pour le ramassage, la collecte et le transport de déchets, le nettoyage et le balayage.Services de traitement et transformation de déchets, de purification et régénération de déchets.Services de déblayage et débarras de locaux.Etudes concernant la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que le nettoyage, le balayage, la production de chaleur et l'exploitation de réseaux de chaleur et les travaux relatifs à ces activités. Services d'incinération de déchets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.