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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE
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LA CORBEILLE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CORBEILLE BLEUE
PAPREC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3342639
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2025
LA CORBEILLE BLEUE de PAPREC FRANCE

Présentation de la marque LA CORBEILLE BLEUE

Déposée le 22 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORBEILLE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE domicilié(e) 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 050 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CORBEILLE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CORBEILLE BLEUE arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

PAPREC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAPREC GROUP , RecyGES , (Marque figurative) , otc , Delta Recyclage , Pour une planète plus verte et une société plus fraternelle , 2P Rec , FCR , RECYCLER DEVIENT FACILE


PAPREC FRANCE, Société par actions simplifiée - 7 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France - SIREN 333050284


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543242 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578086 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-05

Conditionnement de produits, de papiers, de cartons ; collecte, transport et décharge d'ordures, de déchets, de papiers, de cartons. Location de conteneurs d'entreposage, courtage de transport, emmagasinage, entreposage, empaquetage de marchandises. Traitement et tri (transformation) de matériaux, de déchets, de papiers, de cartons. Recyclage d'ordures, de déchets, de papiers, de cartons. Apprêtage du papier. Destruction de tout support d'information, d'archives, de documents, de papiers, de microfiches, de supports magnétiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.