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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE
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EVERLOOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVERLOOP
PAPREC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756744
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
EVERLOOP de PAPREC FRANCE

Présentation de la marque EVERLOOP

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERLOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC FRANCE domicilié(e) 7 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 050 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque EVERLOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04 06 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERLOOP arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

PAPREC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAPREC GROUP , RecyGES , (Marque figurative) , otc , Delta Recyclage , Pour une planète plus verte et une société plus fraternelle , 2P Rec , FCR , RECYCLER DEVIENT FACILE


PAPREC FRANCE, Société par actions simplifiée - 7 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS - France - SIREN 333050284


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755507 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Produits chimiques destinés à l'industrie du traitement des déchets et au recyclage, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés au traitement du bois, du papier et du plastique ; cellulose ; produits chimiques pour la conservation du bois, du papier ; enzyme à usage industriel ; matières filtrantes (produits chimiques), produits pour la galvanisation ; pâte à papier ; pâte de bois ; produits pour la purification de l'eau, des huiles ; compost ; adhésifs (matières collantes destinées à l'industrie).

Peintures, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants pour papier et carton ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour imprimeurs, produits pour la protection des métaux, encres d'imprimerie ; teintures pour le bois ; pigments.

Combustibles ; bois à brûler ; charbon de bois ; copeaux de bois ; agglomérant de poussière ; poussier ; bandes de bois.

Métaux communs et leurs alliages ; fer brut ou mi-ouvré ; aluminium ; fer ; mélange en poudre ; quincaillerie métallique.

Papiers et cartons bruts et mi-ouvrés ; papiers et cartons recyclés ; feuilles et films de papiers ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques et papiers pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films ; papiers et films pour l'emballage ; cartons pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.