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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION
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SNB PAPIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNB PAPIERS
PAPREC DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3216572
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
SNB PAPIERS de PAPREC DISTRIBUTION

Présentation de la marque SNB PAPIERS

Déposée le 21 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNB PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION domicilié(e) 5-7 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 551 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque SNB PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNB PAPIERS est expirée depuis le 21 mars 2023.

PAPREC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : APOSTROPHES , (Marque figurative)


PAPREC DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 5-7 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 402551956


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596733 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 11 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°596734 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525323 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés, pour la papeterie ou l'imprimerie) . Conditionnement de papier et/ou de carton. Transformation de papier et/ou de carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.