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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PAPREC DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421236
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
Marque figurative de PAPREC DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPREC DISTRIBUTION domicilié(e) 5-7 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 551 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421236.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

PAPREC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SNB PAPIERS , APOSTROPHES


PAPREC DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 5-7 rue des Piliers de la Chauvinière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 402551956


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616183 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20

Papiers, cartons (bruts, mi-ouvrés pour la papeterie ou l'imprimerie). Conditionnement de produits, de papiers, de cartons ; collecte, transport et décharge de déchets, de papiers, de cartons ; location de conteneurs d'entreposage, courtage de transport, emmagasinage, entreposage, empaquetage de marchandises. Traitement et tri (transformation) de matériaux, de déchets, de papiers, de cartons. Apprêtage du papier. Destruction de tout support d'information, d'archives, de documents, de papiers, de micro-fiches, de supports magnétiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.