Marque expirée - Marque en non vigueur
SpCLASS
Numéro de dépôt :
3413801
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2016
Présentation de la marque SpCLASS
Déposée le 2 mars 2006 par PAPPO MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SpCLASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpCLASS est expirée depuis le 2 mars 2016.
PAPPO MICHAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14