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Marques déposées par monsieur PAPPACENA JOHAN
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THERMOBANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMOBANC
M. PAPPACENA JOHAN

Numéro de dépôt :
4203611
Date de dépôt :
15/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/08/2025
THERMOBANC de PAPPACENA JOHAN

Présentation de la marque THERMOBANC

Déposée le 15 août 2015 par monsieur PAPPACENA JOHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THERMOBANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est monsieur PAPPACENA JOHAN domicilié(e) 46 CHEMIN DE LA GRAVE - 13013 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAPPACENA JOHAN domicilié(e) 46 CHEMIN DE LA GRAVE - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque THERMOBANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOBANC arrivera à expiration en date du 15 août 2025.


M. PAPPACENA JOHAN - 46 CHEMIN DE LA GRAVE - 13013 - MARSEILLE - France


M. PAPPACENA JOHAN - 46 CHEMIN DE LA GRAVE - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 5 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°660522 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Inscription le 2 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°665031 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 21 juin 2016 - Concession de licence n°672481 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 22 août 2016 - Concession de licence n°678105 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

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