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Marques déposées par madame PAPONAUD Laurence Mireille Marie
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PAPONETTES.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPONETTES.
Mme PAPONAUD Laurence Mireille Marie

Numéro de dépôt :
3933638
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
PAPONETTES. de PAPONAUD Laurence Mireille Marie

Présentation de la marque PAPONETTES.

Déposée le 9 juillet 2012 par madame PAPONAUD Laurence Mireille Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPONETTES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est madame PAPONAUD Laurence Mireille Marie domicilié(e) 36 rue Gogenmos – PK 7, BP 12667, NOUVELLE CALÉDONIE - 98802 - NOUMEA Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAPONAUD Laurence Mireille Marie domicilié(e) 36 rue Gogenmos – PK 7, BP 12667, NOUVELLE CALÉDONIE - 98802 - NOUMEA Cedex - France.

La marque PAPONETTES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPONETTES. est expirée depuis le 9 juillet 2022.


Mme PAPONAUD Laurence Mireille Marie - 36 rue Gogenmos – PK 7, BP 12667, NOUVELLE CALÉDONIE - 98802 - NOUMEA Cedex - France


Mme PAPONAUD Laurence Mireille Marie - 36 rue Gogenmos – PK 7, BP 12667, NOUVELLE CALÉDONIE - 98802 - NOUMEA Cedex - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.