Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faire-part de nomination
PAPO Serge
MIRCHER Charles

Numéro de dépôt :
3250449
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
Faire-part de nomination de PAPO Serge

Présentation de la marque Faire-part de nomination

Déposée le 7 octobre 2003 par PAPO Serge et MIRCHER Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faire-part de nomination » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Les déposants sont PAPO Serge domicilié(e) 32, rues des Partants,75020 Paris - 75020 - France et MIRCHER Charles domicilié(e) 3 Bd Anatole France,92100 Boulogne - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge PAPO domicilié(e) 32, rue des Partants,75020 Paris - 75020 - France.

La marque Faire-part de nomination a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire-part de nomination est expirée depuis le 7 octobre 2013.

PAPO Serge a également déposé les autres marques suivantes : NominatioN. Qui est où, qui fait quoi? , nomination le premier service de prospection en temps réel


PAPO Serge - 32, rues des Partants,75020 Paris - 75020 - France

MIRCHER Charles - 3 Bd Anatole France,92100 Boulogne - 92100 - France


M. Serge PAPO - 32, rue des Partants,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Services d'abonnement à des périodiques d'information sur les nominations au sein des sociétés – gestion de fichiers informatiques d'informations sur les sociétés – exploitation de banques de données relatives aux affaires – publicité en ligne sur le réseau informatique Internet, relative aux nominations au sein de sociétés. Communications par terminaux d'ordinateurs d'informations relatives aux nominations au sein des sociétés – services d'affichages électroniques d'informations sur les sociétés. Publications d'ouvrages sur les sociétés et les nominations – publication électronique d'ouvrages et périodiques en ligne d'informations sur les sociétés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.