Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTICAP
PAPMETAL

Numéro de dépôt :
1037912
Date de dépôt :
04/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SECTICAP

Déposée le 4 janvier 1978 par PAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SECTICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPMETAL, domicilié(e) société anonyme, 18, avenue Maréchal Joffre, 51200 Epernay. - France.

La marque SECTICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 23

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SECTICAP est expirée depuis le 4 janvier 1988.

PAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BAUXICAP , BAUXILUX , PLEXICAP , PRESTICAP , BAUXICAP , ECO + , LUXETAIN , PAPMETAL , BAUXILUX , PAPMETAL


PAPMETAL - société anonyme, 18, avenue Maréchal Joffre, 51200 Epernay. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Fil ou ruban en papier, métal, textile, matière plastique ou complexes de ces matières destinés à l'assemblage et au décapsulage des capsules de bouteilles de toutes formes ou contenances.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.