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Marques déposées par la société PAPMETAL
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PRINTETAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTETAIN
PAPMETAL

Numéro de dépôt :
96620317
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque PRINTETAIN

Déposée le 12 mars 1996 par la société PAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « PRINTETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société PAPMETAL domicilié(e) 18 avenue du Mal Joffre, BP 111, 51204 EPERNAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier MARCHAIS PAPMETAL - France.

La marque PRINTETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620317.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTETAIN est expirée depuis le 12 mars 2006.

PAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BAUXICAP , BAUXILUX , PLEXICAP , PRESTICAP , BAUXICAP , ECO + , LUXETAIN , PAPMETAL , SECTICAP , BAUXILUX


PAPMETAL - 18 avenue du Mal Joffre, BP 111, 51204 EPERNAY Cedex - France - SIREN 667280051


Monsieur Olivier MARCHAIS PAPMETAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Capsules de surbouchage (métallique et non métallique), pour vin tranquille, avec une impression avec rendu étain

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.