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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPMETAL
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PAPMETAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPMETAL
PAPMETAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1398124
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque PAPMETAL

Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPMETAL domicilié(e) 18 Avenue du Maréchal Joffre, 51200 EPERNAY (dossier no 2085332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2085332) - France.

La marque PAPMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPMETAL est expirée depuis le 11 mars 2007.

PAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BAUXICAP , BAUXILUX , PLEXICAP , PRESTICAP , BAUXICAP , ECO + , LUXETAIN , PAPMETAL , SECTICAP , BAUXILUX


PAPMETAL Société Anonyme - 18 Avenue du Maréchal Joffre, 51200 EPERNAY (dossier no 2085332) - France - SIREN 667280051


NOVAMARK - (dossier no 2085332) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1997 n°2085332 - Publication au BOPI 1997-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292991 - Publication au BOPI 2000-01-06

Matières premières minces, en feuilles ou en rouleaux, destinées à la présentation ou au conditionnement de produits divers, telles que papiers, métaux, matières plastiques, et leurs complexes (emballages), capsules de surbouchage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.